Campagne déclarative 2025
Vous travaillez en Suisse et vous avez besoin d’une attestation de résidence fiscale (2041-AS)
Archive pour le mois : avril, 2025
Programme d’animations bibliothèque – Mai / Juin 2025
Vous trouverez le programme d’animations de la bibliothèque en cliquant ici !
Info Relais Petite Enfance Juin- Juillet & Août 2025
Le Relais Petite Enfance de Pontarlier vous présente sa nouvelle campagne d’information.
Agence Régionale de Santé 2024 JOUGNE & Hameaux
Veuillez trouver ci-joint les fiches d’information aux consommateurs sur la qualité de l’eau distribuée
Pour l’année 2024 pour les unités de distribution
Offre d’emploi pour des postes de saisonniers
Le Syndicat Mixte des Deux Lacs RECRUTE
Des Sauveteurs / Surveillants de Baignade
Arrêté + avis concours aide soignant 2025 CDG90
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté d’ouverture du concours d’aide-soignant, session 2025, organisé par le centre de gestion du Territoire de Belfort et son avis de concours.
“La réglementation sur le brûlage en agriculture”
Veuillez trouver ci-joint une plaquette d’information sur le
brûlage des déchets verts par les exploitants agricoles
(hors Plan de Protection de l’Atmosphère) dans le département du Doubs.
Ce document a été mis à jour suite au nouvel arrêté du 4 mars 2025
portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels (le précédent arrêté – 19 juillet 2023 – est abrogé).
La possibilité de brûler des déchets verts pour les agriculteurs est maintenant fixée du 1er octobre au 31 mars (période verte), sous réserve de respecter certaines conditions.
