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Arrêtés

Vous êtes ici : Accueil1 / La commune2 / Arrêtés

ARRETE PREFECTORAL N°25-2022-09-14-0009 abrogeant l’arrêté de restriction des usages de l’eau niveau crise et portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte renforcée, sur la zone d’alerte de la Hautre Chaîne.

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ARRETE DU MAIRE 2022-64

Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2022-07-29-0002 portant sur la restriction provisoire des usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’accidents, de sécheresse, d’inondations ou à un risque de pénurie.

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ARRETE DU MAIRE 2022-15

Règlementant la circulation et le stationnement Grande rue par route barrée – déviation

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ARRETE DU MAIRE 2022-14

Règlementant la circulation et le stationnement rue de la cantine – alternat

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-012-09-00002 portant sur l’interdiction de circulation des transports scolaires à compter du jeudi 9 décembre 2021 à minuit

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-12-09-00003 portant restriction de circulation sur la route nationale 57

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ARRETE DU MAIRE 2019-107

règlementant en saison hivernale la circulation, le stationnement et le déneigement

Voir document 1

Voir document 2

ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-11-25-00006 portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l’épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-07-29-00004 relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale.

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ARRETE Préfectoral N°25.2021.06.29-0003 (doc 1 et 2)
interdiction achat et vente à emporter de carburant

ARRETE Préfectoral N°25.2021.06.30-0001 (doc 3 et 4)
interdiction de transport objet pouvant constituer une arme

ARRETE Préfectoral N°25.2021.06.29-0004 (doc 3 et 4)
cession et utilisation d’artifices

14 juillet 2021

Télécharger   doc 1  / doc 2 / doc 3 / doc 4 / doc 5 /doc 6

annexes
risques incendies

ARRETE de Police PON-21-185 portant sur la règlementation de la circulation des routes départementales 9 et 423
communes des Hopitaux-Neufs et de Jougne

Télécharger les documents 1 / 2 / 3

ARRETE DU MAIRE 2021-25

Règlementation du stationnement parking des Tavins – RN57-Route de Vallorbe-les Tavins

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ARRETE N°25.2021.06.17

Portant sur interdiction de vente de boissons alcoolique à l’occasion de la fête de la musique 2021

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suite ici

ARRETE DU MAIRE 2021-20

Règlementation de la vitesse sur voies communales et “zone 30” Jougne et hameaux

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-03-31-00003 portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l’épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs

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ARRETE DU MAIRE 2020-13

Règlementant la circulation et le stationnement rue des remparts à Jougne

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ARRETE DU MAIRE 2020-12

Règlementant la circulation et le stationnement rue des forges à la Ferrière-sous-Jougne

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ARRETE DU MAIRE 2020-83

Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h

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ARRETE DU MAIRE 2020-84

Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales “Zones 30” Jougne et hameaux

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ARRETE DU MAIRE 2020-81

Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena

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ARRETE DU MAIRE 2019-68

Arrêté relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement

Place du Mont d’or et parking autour de la salle des fêtes

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2020-11-28-001 modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220

encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage

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Télécharger doc 3

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ARRETE PREFECTORAL 2005-1904-01841

Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.

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ARRETE PREFECTORAL RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES SCOLYTES DE L’EPICEA COMMUN DANS LES PEUPLEMENTS ATTEINTS

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ARRETE CCLMHD interdisant le Stationnement des résidences mobiles sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

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