Arrêté municipal n°2025-26
Arrêté temporaire de circulation
Rue de l’église et rue des remparts partiellement fermées
Arrêté municipal n°2025-24
Arrêté temporaire de circulation
Rue des Forges – Jougne Alternat
Arrêté municipal n°2025-23
Temporaire de circulation
Rue des Forges – Les Ferrière-sous-Jougne
Route barrée – Déviation par la rue de la Cantine
Arrêté municipal n°2025-22
Temporaire de circulation
Rue Jules César – Les Échampés – Alternat
Arrêté municipal n°2025-21
Temporaire de circulation
Rue du Bois – Les Maillots – Alternat
Arrêté Municipal n°2025-20
Temporaire circulation et de stationnement
Rue des Carrières alternat
Autorisation de stationner voie douce route des Alpes pour les véhicules de chantier
Arrêté Municipal n°2025-19
Arrêté autorisation d’ouverture tardive d’un débit de boisson bar-restaurant O’848
Samedi 12 avril 2025 jusqu’à 03h00 du matin
Arrêté du Maire n°2025-16
Portant modification de l’arrêté n°2025-14 _ articles 1-2-6
Arrêté temporaire de circulation
Rue des Forges – La Ferrière-sous-Jougne à Jougne
Route barrée – Déviation par la rue de la Cantine
Arrêté du Maire n°2025-15
Autorisation de la poursuite d’exploitation d’un établissement recevant du public
Chalet Saônois – Classement de l’établissement en type Rh 4ème catégorie
Arrêté du Maire n°2025-14
Arrêté temporaire de circulation rue des Forges
Route barrée – Déviation par la rue de la Cantine
Du lundi 17 mars 2025 au vendredi 25 avril 2025
Arrêté du Maire n°2025-13
Arrêté temporaire de circulation – Réglementation de la circulation Rue du Faubourg – Alternat – Stationnement véhicule pour déménagement.
Du samedi 15 mars au dimanche 16 mars 2025.
Arrêté du Maire n°2025-12
Autorisation d’ouverture tardive d’un débit de boisson
Bar – Restaurant Ô 848 – 5 Rue du télésiège – Les Tavins
Samedi 15 mars 2025
Arrêté préfectoral du 4 mars 2025
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
Arrêté du Maire n°2025-11
Arrêté temporaire de circulation jusqu’au 31/12/2025 – Jougne bourg et hameaux – voies communales – alternat
Arrêté du Maire n°2025-10
Arrêté temporaire de circulation – Rue de la Tréfilerie
Route barrée sans piéton
Arrêté du Maire 2025-09
Arrêté temporaire de circulation, portion VC n°7 fermée, déviation.
Arrêté du Maire 2025-08
Arrêté temporaire de circulation, rue du Faubourg fermée le 20 février, déviation.
Arrêté du Maire 2025-05
Arrêté temporaire de circulation Rue de la Côte
Jougne alternat
Arrêté du Maire 2025-02
Arrêté temporaire alternat rues des Sœurs, des Maillots, de la Côte du Moulin, des Forges – Travaux Spie City Networks
Arrêté du Maire 2025-01
Arrêté temporaire route barrée Grande rue n°3 déviation travaux SNCTP.
Arrêté du Maire 2024-80
Réglementation du stationnement à Jougne, parking Route des Alpes, rencontre nationale de ski de randonnée nordique à Jougne.
Arrêté du Ministère de l’Intérieur du 19 novembre 2024
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
Arrêté du Maire 2024-81
Portant autorisation d’utiliser une moto neige entre les Tavins et le Chalet du Pisteur.
Arrêté du Maire 2024-79
Portant ouverture et fermeture de la station d’Entre-les-Fourgs, domaine skiable alpin de la station d’Entre-les-Fourgs.
Arrêté du Maire 2024-74
Prononçant la fermeture du secteur de Piquemiette
L’interdiction d’accès à la piste “Troupézy” station Métabief Mont-d’Or, située sur la commune de Jougne
Arrêté du Maire 2024-73
Réglementation de la circulation et du stationnement
Entre-Les-Fourgs – Rue de la Sauge
Arrêté du Maire 2024-72
Réglementation de la circulation
Entre-Les-Fourgs – Rue de la Goulette
Arrêté du Maire 2024-67
Réglementation du stationnement temporaire
Parkings devant la Salle des Fêtes et Place du Mont d’Or à Jougne
Arrêté du Maire 2024-66
Réglementation de la circulation et du stationnement
Rue de l’Étang – Alternat
Arrêté du Maire 2024-65
Réglementation de la circulation et du stationnement
Rue des Soeurs par alternat
Arrêté du Maire 2024-64
Réglementation de la circulation et du stationnement
Rue du Faubourg – Alternat
Arrêté de la Préfecture du Doubs n°25-2024-05-22-00005
Ouverture de la Chasse pour la campagne 2024-2025
Arrêté du Maire 2024-08
Réglementation Rue des Écoles – La Ferrière-sous-Jougne “Cédez le passage”
Arrêté du Maire 2024-003
Réglementation de la circulation piétons trottoir – Routes des Alpes BI1
Arrêté n°PON/23/323
Arrêté n°PON / 23 / 284
Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423
Arrêté du Maire 2023-67
Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne
Arrêté de la Préfecture du DOUBS n°2013079-0006
Tournée de conservation cadastrale
Arrêté du Maire 2023-64
Réglementation de la vitesse sur voies communales et “Zone30” Jougne et tous les hameaux
Arrêté Sécheresse n°25-2023-09-18-00007
Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise, sur la zone d’alerte des plateaux calcaires du Jura.
Arrêté Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Arrêté du Maire 2023-52
Réglementation de la circulation et du stationnement
Arrêté du Maire 2023-50
Réglementation de la circulation et du stationnement Alternat
Arrêté du Maire 2023-12
Interdisant la baignade aux petit et grand étangs
Arrêté du Maire 2023-11
Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique
Arrêté Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067
Travaux RN57
Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045
ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
Arrêté du Maire 2022-64
Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE
Arrêté n°25-2021-12-09-00003
Portant restriction de circulation sur la route nationale 57
Arrêté n°25-2021-07-29-00004
Relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale
Arrêté du Maire 2021-20
Règlementation de la vitesse sur voies communales et “Zone 30” Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-83
Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h
Arrêté du Maire 2020-84
Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales “Zones 30” Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-81
Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena
Arrêté n°25-2020-11-28-001
Modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220
Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage
Arrêté n°2005-1904-01841
Portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.
Arrêté CCLMHD
Interdisant le Stationnement des résidences mobiles sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
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