Arrêté du Maire 2024-49
Réglementant le stationnement parkings lors de la brocante
Arrêté du Maire 2024-48
Réglementant la circulation Hameaux de la Ferrière-sous-Jougne, Les Maillots, Le Moulin, Voies Communales n°2, 4 et 7 et Rue de la Cantine
Arrêté du Maire 2024-46
Réglementant la circulation et le stationnement Rue du Faubourg fermée partiellement – Route Barrée Rue des Ravières
Arrêté de la Préfecture du Doubs n°25-2024-07-03-00001
Fête nationale du 14 juillet 2024
Arrêté du Maire 2024-45
Réglementant la circulation et le stationnement Rue du Faubourg par alternat – Rue des Ravières Route Barrée
Arrêté du Maire 2024-44
Autorisation pose d’échafaudages – Rue du Crêt Poulain – Les Tavins
Arrêté du Maire 2024-43
Réglementant le stationnement Parking des Tavins – Travaux de Fauchage
Arrêté du Maire 2024-42
Réglementant le stationnement et la circulation Rue du Faubourg – Alternat
Arrêté du Maire 2024-41
Réglementant temporairement le stationnement Place de la Maire à Jougne pour travaux
Arrêté du Maire 2024-40
Réglementant la circulation à Jougne – Route des Alpes (RN57) et Rue du Faubourg
Arrêté du Maire 2024-37
Périmètre de sécurité Tir du feu d’artifice – route barrée – fermeture city park et terrain de tennis
Manifestation Mémoire d’un Lieu
Arrêté du Maire 2024-36
Réglementant la circulation et le stationnement – zone réservée
Manifestation Mémoire d’un Lieu
Arrêté du Maire 2024-35
Réglementant la circulation et le stationnement Porte de Jougne, rue de l’Église et rue des Remparts
Manifestation Mémoire d’un Lieu
Arrêté du Maire 2024-33
Réglementant la circulation à Jougne – Route des Alpes (RN57)
Du PR 87+600 A 89
Alternat par feux tricolores auto adaptatifs – Vitesse limitée à 30 travaux.
Arrêté du Maire 2024-32
Règlementation de la circulation et du stationnement
Grande Rue par Route barrée – Déviation
Arrêté de la Préfecture du Doubs n°25-2024-05-22-00005
Ouverture de la Chasse pour la campagne 2024-2025
Arrêté du Maire 2024-25
Réglementant la circulation et le stationnement >> Chemin des Piquets et Rue du Triangle
Les Piquets à JOUGNE
Arrêté du Maire 2024-21
Réglementation de la circulation et du stationnement route barrée
Rue Côte à la Myre – Les Echampés
Arrêté du Maire 2024-18
Réglementation de la circulation et du stationnement à Entre-Les-Fourgs
Rue de la Goulette, Rue de la Chapelle, Place des Brûle Loups et Rue de Jougne
Arrêté du Maire 2024-14
Réglementation Chemin des Piquets et rue du Triangle – Alternat
Arrêté du Maire 2024-10
Réglementation Rue de l’Église et Place du Mont d’Or
Arrêté du Maire 2024-08
Réglementation Rue des Écoles – La Ferrière-sous-Jougne “Cédez le passage”
Arrêté du Maire 2024-003
Réglementation de la circulation piétons trottoir – Routes des Alpes BI1
Arrêté n°PON/23/323
Arrêté n°PON / 23 / 284
Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423
Arrêté du Maire 2023-67
Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne
Arrêté de la Préfecture du DOUBS n°2013079-0006
Tournée de conservation cadastrale
Arrêté du Maire 2023-64
Réglementation de la vitesse sur voies communales et “Zone30” Jougne et tous les hameaux
Arrêté Sécheresse n°25-2023-09-18-00007
Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise, sur la zone d’alerte des plateaux calcaires du Jura.
Arrêté Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Arrêté du Maire 2023-52
Réglementation de la circulation et du stationnement
Arrêté du Maire 2023-50
Réglementation de la circulation et du stationnement Alternat
Arrêté du Maire 2023-12
Interdisant la baignade aux petit et grand étangs
Arrêté du Maire 2023-11
Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique
Arrêté Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067
Travaux RN57
Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045
ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
Arrêté du Maire 2022-64
Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE
Arrêté n°25-2021-12-09-00003
Portant restriction de circulation sur la route nationale 57
Arrêté n°25-2021-07-29-00004
Relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale
Arrêté du Maire 2021-20
Règlementation de la vitesse sur voies communales et “Zone 30” Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-83
Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h
Arrêté du Maire 2020-84
Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales “Zones 30” Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-81
Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena
Arrêté n°25-2020-11-28-001
Modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220
Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage
Arrêté n°2005-1904-01841
Portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.