Interdiction temporaire de stationner sur les places « réservé mairie » devant la mairie les 17 et 18 avril
ACTUALISATION Interdiction temporaire de la circulation et mise en place d’une déviation – Effondrement d’un mur aux abords de la chaussée
ACTUALISATION Interdiction temporaire de la circulation et mise en place d’une déviation – Effondrement d’un mur aux abords de la chaussée
Interdiction temporaire de la circulation et mise en place d’une déviation – Effondrement d’un mur aux abords de la chaussée
Interdiction temporaire de la circulation et mise en place d’une déviation – Effondrement d’un mur aux abords de la chaussée
2026-29 Interdiction d’utiliser l’aire de jeux d’Entre-les-Fourgs pour des raisons de sécurité
Interdiction d’accéder à l’aire de jeux d’Entre-les-Fourgs
2026-28 Interdiction d’utiliser les équipements sportifs pour des raisons de sécurité
Interdiction d’utiliser les équipements sportifs situés à côté du terrain de tennis
Arrêtés portant délégations de fonctions du Maire aux adjoints
Télécharger l’arrêté portant délégation de fonction au 1er adjoint
Télécharger l’arrêté portant délégation de fonction au 2ème adjoint
Télécharger l’arrêté portant délégation de fonction au 3ème adjoint
Télécharger l’arrêté portant délégation de fonction au 4ème adjoint
COMPLEMENT DE L’ARRETE PORTANT MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE REQUISITION POUR ACHEVER UN ANIMAL MORTELLEMENT BLESSE OU AUX ABOIS, D’ESPECE CLASSEE GIBIER
ARRETE PORTANT MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE REQUISITION POUR ACHEVER UN ANIMAL MORTELLEMENT BLESSE OU AUX ABOIS, D’ESPECE CLASSEE GIBIER
N° 25-2026-03-13-00011
ARRETE PORTANT LES LIEUTENANTS DE LOUVETERIE D’ANIMAUX TROUBLANT LA SALUBRITE, LA SALUBRITE OU LA TRANQUILLITE PUBLIQUE
N° 25-2026-03-13-00012
ARRETE PORTANT APPLICATION DU REGIME FORESTIER – FORET COMMUNALE DE JOUGNE
N° 25-2026-03-16-00002
2026-29 Interdiction d’utiliser l’aire de jeux d’Entre-les-Fourgs pour des raisons de sécurité
Interdiction d’accéder à l’aire de jeux d’Entre-les-Fourgs
2026-28 Interdiction d’utiliser les équipements sportifs pour des raisons de sécurité
Interdiction d’utiliser les équipements sportifs situés à côté du terrain de tennis
2026-27 Arrêté temporaire de circulation – Chantier relatif à « Le Jougnan »
Fermeture à la circulation de véhicules au niveau de la contre-allée à la Route des Alpes
2026-26 Arrêté temporaire de circulation – Chantier mobile CIRCET FRANCE (ORANGE)
Chantier mobile permettant de déposer des câbles dans les chambres existantes pour le compte d’Orange
Arrêté débit-boissons temporaire
2026-24 Arrêté permanent de stationnement – Arrêt de car du Champs aux dames
Sécurisation des piétons autour de l’arrêt de car et préservation d’une place de stationnement sous réserve d’autorisation
2026-23 Delegation signature urbanisme entre la CCLMHD et la Commune de JOUGNE
Délégation de la signature pour les instructions d’urbanisme
2026-18 Arrêté temporaire de stationnement – Rte des Alpes
Stationnement interdit Rte des Alpes au niveau de l’air de stationnement entre les commerces « Maison ROBBE » et la fromagerie pour le nettoyage de la voirie
2026-17 Arrêté temporaire de Circulation – Rue du Réservoir
Circulation réduite Rue du Réservoir liée à des travaux de terrassement pour des branchement en souterrain
2026-16 Arrêté temporaire de Circulation – Rue du Faubourg
Circulation réduite Rue du Faubourg liée à des travaux de terrassement pour des branchement en souterrain
2026-15 Arrêté temporaire de circulation – Rue de la Côte
Circulation réduite Rue de la Côte pour le déroulement du chantier
2026-13 Arrêté temporaire de stationnement – Place de la Corbaillère
Stationnement réduit sur la Place de la Corbaillère pour un stockage de matériaux de chantier
2026-11 Arrêté temporaire de circulation – Route des Alpes
Circulation réduite pour le bon déroulement de travaux de nuit le long de la RN 57 – Route des Alpes
2026-10 Autorisation d’ouverture d’exploitation d’un ERP – ENTRE LES 2 DOUANES
Autorisation d’ouverture d’exploitation d’un ERP – ENTRE LES 2 DOUANES – Classement de l’établissement en type N – 5ème catégorie
2026-08 Débit temporaire Gym Mt d’Or
Autorisation d’un débit-boissons temporaire du samedi 25 avril 2026 18h00 au dimanche 26 avril 01h00
Arrêté municipal N°2026-07 – ARR temporaire de circulation et de stationnement
Circulation réduite rue du Mont-Ramey lundi 23 mars et mardi 24 mars
Arrêté N° 2026-06
Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boisson temporaire
Vendredi 27 février 2026 de 17h30 à 22h00
Arrêté N° 25-2026-01-29-00005
Réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote
dans l’espace public du département du Doubs du 2 février 2026 au 1er juin 2026 inclus
Arrêté N° 25-2025-12-18-00011
Direction de la citoyenneté et des libertés
Bureau de la réglementation générale et des élections
Arrêté N° 25-2026-01-15-00001
Direction de la citoyenneté et des libertés
Bureau de la réglementation générale et des élections
Arrêté N° 2026-03
Permis de détention provisoire d’un chien de 1ère et de 2ème catégorie âgé de moins de 1 an
Arrêté du Maire 2025-103
Portant nomination d’un responsable des secours sur les pistes de ski Alpin et sur les pistes de ski de fond du domaine skiable d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté du Maire 2025-102
Portant nomination d’un responsable des secours sur les pistes de ski Alpin et sur les pistes de ski de fond du domaine skiable d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté du Maire 2025-101
Portant nomination d’un responsable des secours sur les pistes de ski Alpin et sur les pistes de ski de fond du domaine skiable d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté du Maire 2025-100
Portant nomination d’un responsable des secours sur les pistes de ski Alpin et sur les pistes de ski de fond du domaine skiable d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté du Maire 2025-94
Portant agrément du Responsable des décisions de déclenchement du PIDA (RDD)
Directeur des Opérations de déclenchement (DOD)
Arrêté municipal 2025-88
Autorisation d’ouverture d’exploitation d’un établissement recevant du public – SUPER U – Classement de l’établissement en type M – 3ème catégorie
Arrêté municipal 2025-86
Arrêté portant sur l’ouverture et la fermeture de la station d’Entre-Les-Fourgs
Domaine Skiable Alpin de la station d’Entre-Les-Fourgs
La Station d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté municipal 2025-81
Arrêté permanent de stationnement
Devant le 2 et 5 rue des carrières ainsi que sur la place de retournement – Jougne
Arrêté préfectoral DDETSPP du 15 octobre 2025 N°25-2025-10-15-00002
Déterminant une zone réglementée suite à un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB)
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2025 N°25-2025-10-12-00001
Déterminant une zone réglementée suite à un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB)
Arrêté municipal n°2025-72
Alignement « Section AK n°231 »
Les Échampés – Commune de Jougne
Arrêté préfectoral du 8 septembre 2025 N°25-2025-09-05-00001
Relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d’habitation.
Arrêté municipal n°2025-59
Réglementation du stationnement à l’intérieur de la cour de la salle Saint ELOI – Commune de Jougne
Arrêté municipal n°2025-57
Instauration d’un sens unique de circulation
Rue de la caffode à Entre-Les-Fourgs
Arrêté préfectoral du 18 août 2025 N°25-2025-08-18-00003
Portant restriction provisoire des usagers de l’eau: niveau alerte renforcée sur l’ensemble du département du Doubs.
Arrêté Sécheresse n°25-2025-07-04-00002
Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte, sur l’ensemble du département du Doubs.
Arrêté préfectoral n°25-2025-06-16-00004
portant modification du zonage et de la période de validité de l’arrêté fixant des mesures de préservation du renard dans le cadre de la lutte contre le campagnol terrestre et encadrant le dispositif expérimental CARELI
Arrêté du Maire n°2025-15
Autorisation de la poursuite d’exploitation d’un établissement recevant du public
Chalet Saônois – Classement de l’établissement en type Rh 4ème catégorie
Arrêté préfectoral du 4 mars 2025
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
Arrêté du Ministère de l’Intérieur du 19 novembre 2024
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
Arrêté du Maire 2024-74
Prononçant la fermeture du secteur de Piquemiette
L’interdiction d’accès à la piste « Troupézy » station Métabief Mont-d’Or, située sur la commune de Jougne
Arrêté du Maire 2024-72
Réglementation de la circulation
Entre-Les-Fourgs – Rue de la Goulette
Arrêté du Maire n°2025-54
Réglementation du stationnement sur le domaine public et privé
communal non réglementé
Arrêté de la Préfecture du Doubs n°25-2024-05-22-00005
Ouverture de la Chasse pour la campagne 2024-2025
Arrêté du Maire 2024-09
Réglementation Chemin du Crêt « Voie sans issue »
Arrêté du Maire 2024-08
Réglementation Rue des Écoles – La Ferrière-sous-Jougne « Cédez le passage »
Arrêté n°PON / 23 / 284
Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423
Arrêté du Maire 2023-67
Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne
Arrêté de la Préfecture du DOUBS n°2013079-0006
Tournée de conservation cadastrale
Arrêté du Maire 2023-64
Réglementation de la vitesse sur voies communales et « Zone30 » Jougne et tous les hameaux
Arrêté Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Arrêté du Maire 2023-52
Réglementation de la circulation et du stationnement
Arrêté du Maire 2023-12
Interdisant la baignade aux petit et grand étangs
Arrêté du Maire 2023-11
Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique
Arrêté Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067
Travaux RN57
Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045
ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
Arrêté du Maire 2022-64
Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE
Arrêté n°25-2021-12-09-00003
Portant restriction de circulation sur la route nationale 57
Arrêté n°25-2021-07-29-00004
Relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale
Arrêté du Maire 2021-20
Règlementation de la vitesse sur voies communales et « Zone 30 » Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-83
Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h
Arrêté du Maire 2020-84
Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales « Zones 30 » Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-81
Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena
Arrêté n°25-2020-11-28-001
Modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220
Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage
Arrêté n°2005-1904-01841
Portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.
Arrêté CCLMHD
Interdisant le Stationnement des résidences mobiles sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Télécharger le document ici
Cliquer ici pour ajouter votre propre texte
Cliquer ici pour ajouter votre propre texte
Cliquer ici pour ajouter votre propre texte