Arrêté du Maire 2024-73
Réglementation de la circulation et du stationnement
Entre-Les-Fourgs – Rue de la Sauge
Arrêté du Maire 2024-72
Réglementation de la circulation
Entre-Les-Fourgs – Rue de la Goulette
Arrêté du Maire 2024-67
Réglementation du stationnement temporaire
Parkings devant la Salle des Fêtes et Place du Mont d’Or à Jougne
Arrêté du Maire 2024-66
Réglementation de la circulation et du stationnement
Rue de l’Étang – Alternat
Arrêté du Maire 2024-65
Réglementation de la circulation et du stationnement
Rue des Soeurs par alternat
Arrêté du Maire 2024-64
Réglementation de la circulation et du stationnement
Rue du Faubourg – Alternat
Arrêté de la Préfecture du Doubs n°25-2024-05-22-00005
Ouverture de la Chasse pour la campagne 2024-2025
Arrêté du Maire 2024-08
Réglementation Rue des Écoles – La Ferrière-sous-Jougne “Cédez le passage”
Arrêté du Maire 2024-003
Réglementation de la circulation piétons trottoir – Routes des Alpes BI1
Arrêté n°PON/23/323
Arrêté n°PON / 23 / 284
Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423
Arrêté du Maire 2023-67
Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne
Arrêté de la Préfecture du DOUBS n°2013079-0006
Tournée de conservation cadastrale
Arrêté du Maire 2023-64
Réglementation de la vitesse sur voies communales et “Zone30” Jougne et tous les hameaux
Arrêté Sécheresse n°25-2023-09-18-00007
Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise, sur la zone d’alerte des plateaux calcaires du Jura.
Arrêté Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Arrêté du Maire 2023-52
Réglementation de la circulation et du stationnement
Arrêté du Maire 2023-50
Réglementation de la circulation et du stationnement Alternat
Arrêté du Maire 2023-12
Interdisant la baignade aux petit et grand étangs
Arrêté du Maire 2023-11
Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique
Arrêté Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067
Travaux RN57
Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045
ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
Arrêté du Maire 2022-64
Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE
Arrêté n°25-2021-12-09-00003
Portant restriction de circulation sur la route nationale 57
Arrêté n°25-2021-07-29-00004
Relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale
Arrêté du Maire 2021-20
Règlementation de la vitesse sur voies communales et “Zone 30” Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-83
Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h
Arrêté du Maire 2020-84
Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales “Zones 30” Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-81
Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena
Arrêté n°25-2020-11-28-001
Modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220
Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage
Arrêté n°2005-1904-01841
Portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.