Arrêté du Maire 2024-003

Réglementation de la circulation piétons trottoir – Routes des Alpes BI1

Télécharger le document ici 

Arrêté n°2005-1904-01841

Portant réglementation des bruits de voisinage

Télécharger le document ici

Arrêté n°PON/23/323

Télécharger le document ici

Arrêté n°PON / 23 / 284 

Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423

Télécharger le document ici

Arrêté du Maire 2023-67

Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne

Télécharger le document ici

Arrêté de la Préfecture du DOUBS n°2013079-0006

Tournée de conservation cadastrale

Télécharger le document ici 

Arrêté du Maire 2023-64

Réglementation de la vitesse sur voies communales et “Zone30” Jougne et tous les hameaux

Télécharger le document ici 

Arrêté Sécheresse n°25-2023-09-18-00007

Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise, sur la zone d’alerte des plateaux calcaires du Jura.

Télécharger le document ici

Arrêté Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023

Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Télécharger le document ici

Arrêté du Maire 2023-52

Réglementation de la circulation et du stationnement

Télécharger le document ici

Plan

Arrêté du Maire 2023-50

Réglementation de la circulation et du stationnement Alternat

Télécharger le document ici

Arrêté du Maire 2023-12

Interdisant la baignade aux petit et grand étangs

Télécharger le document ici

Arrêté du Maire 2023-11

Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique

Télécharger le document ici

Arrêté Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067

Travaux RN57

Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045

Télécharger le document ici

ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003 
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.

Télécharger le document ici

Télécharger la plaquette feux de forêt ici

Arrêté du Maire 2022-64

Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE

Télécharger le document ici

Arrêté n°25-2021-12-09-00003
Portant restriction de circulation sur la route nationale 57

Télécharger le document ici

Arrêté n°25-2021-07-29-00004
Relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale

Télécharger le document ici

Arrêté du Maire 2021-20

Règlementation de la vitesse sur voies communales et “Zone 30” Jougne et hameaux

Télécharger le document ici

Arrêté du Maire 2020-83

Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h

Télécharger le document ici

Arrêté du Maire 2020-84

Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales “Zones 30” Jougne et hameaux

Télécharger le document ici

Arrêté du Maire 2020-81

Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena

Télécharger le document 1 ici

Télécharger le document 2 ici

Arrêté n°25-2020-11-28-001
Modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220

Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage

Télécharger doc 1

Télécharger doc 2

Télécharger doc 3

Télécharger doc 4

Arrêté n°2005-1904-01841

Portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.

Télécharger le document ici

Arrêté CCLMHD
Interdisant le Stationnement des résidences mobiles sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Télécharger le document ici