Arrêté du Maire 2024-07

Réglementant Entre-Les-Fourgs Alternat

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Arrêté du Maire 2024-06

Réglementation Rue du Château barrée partiellement

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Arrêté du Maire 2024-05

Réglementation Rue de La Goulette par alternat

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Arrêté du Maire 2024-003

Réglementation de la circulation piétons trottoir – Routes des Alpes BI1

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Arrêté n°2005-1904-01841

Portant réglementation des bruits de voisinage

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Arrêté n°PON/23/323

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Arrêté n°PON / 23 / 284 

Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423

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Arrêté du Maire 2023-67

Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne

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Arrêté de la Préfecture du DOUBS n°2013079-0006

Tournée de conservation cadastrale

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Arrêté du Maire 2023-64

Réglementation de la vitesse sur voies communales et “Zone30” Jougne et tous les hameaux

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Arrêté Sécheresse n°25-2023-09-18-00007

Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise, sur la zone d’alerte des plateaux calcaires du Jura.

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Arrêté Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023

Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

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Arrêté du Maire 2023-52

Réglementation de la circulation et du stationnement

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Plan

Arrêté du Maire 2023-50

Réglementation de la circulation et du stationnement Alternat

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Arrêté du Maire 2023-12

Interdisant la baignade aux petit et grand étangs

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Arrêté du Maire 2023-11

Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique

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Arrêté Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067

Travaux RN57

Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045

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ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003 
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.

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Arrêté du Maire 2022-64

Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE

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Arrêté n°25-2021-12-09-00003
Portant restriction de circulation sur la route nationale 57

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Arrêté n°25-2021-07-29-00004
Relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale

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Arrêté du Maire 2021-20

Règlementation de la vitesse sur voies communales et “Zone 30” Jougne et hameaux

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Arrêté du Maire 2020-83

Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h

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Arrêté du Maire 2020-84

Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales “Zones 30” Jougne et hameaux

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Arrêté du Maire 2020-81

Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena

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Arrêté n°25-2020-11-28-001
Modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220

Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage

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Arrêté n°2005-1904-01841

Portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.

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Arrêté CCLMHD
Interdisant le Stationnement des résidences mobiles sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
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