ARRETE du MAIRE 2023-74
Réglementation du stationnement
Place du Mont d’Or vers la fontaine – Jougne
ARRÊTE du MAIRE 2023-73
Réglementation de la circulation et du stationnement par alternat
Rue des Barres – Les Echampés
ARRÊTE du MAIRE 2023-72
Autorisation pose de benne sur le trottoir – Route des Alpes
Arrêté n°PON / 23 / 284
Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423
ARRETE du Maire 2023-67
Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne
ARRETE de la PREFECTURE du DOUBS n°2013079-0006
Tournée de conservation cadastrale
ARRETE du Maire 2023-64
Réglementation de la vitesse sur voies communales et “zone30”
Jougne et tous les hameaux
ARRÊTE Sécheresse Préfectoral N°25-2023-09-18-00007
Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise, sur la zone d’alerte des plateaux calcaires du Jura.
ARRETE Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
ARRETE du Maire 2023-52
Réglementation de la circulation et du stationnement
ARRETE du Maire 2023-50
Réglementation de la circulation et du stationnement Alternat
ARRETE du Maire 2023-12
Interdisant la baignade aux petit et grand étangs
ARRETE DU MAIRE 2023-11
Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique
ARRETE Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067
Travaux RN57
Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045
ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
ARRETE DU MAIRE 2022-64
Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE
ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-12-09-00003 portant restriction de circulation sur la route nationale 57
ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-07-29-00004 relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale
ARRETE DU MAIRE 2021-20
Règlementation de la vitesse sur voies communales et “zone 30” Jougne et hameaux
ARRETE DU MAIRE 2020-83
Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h
ARRETE DU MAIRE 2020-84
Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales “Zones 30” Jougne et hameaux
ARRETE DU MAIRE 2020-81
Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena
ARRETE PREFECTORAL N°25-2020-11-28-001 modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220
Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage
ARRETE PREFECTORAL 2005-1904-01841
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.