ARRETE du MAIRE 2023-74

Réglementation du stationnement

Place du Mont d’Or vers la fontaine – Jougne

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ARRÊTE du MAIRE 2023-73

Réglementation de la circulation et du stationnement par alternat

Rue des Barres – Les Echampés

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ARRÊTE du MAIRE 2023-72

Autorisation pose de benne sur le trottoir – Route des Alpes

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Arrêté n°PON / 23 / 284 

Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423

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ARRETE du Maire 2023-67

Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne

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ARRETE de la PREFECTURE du DOUBS n°2013079-0006

Tournée de conservation cadastrale

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ARRETE du Maire 2023-64

Réglementation de la vitesse sur voies communales et “zone30”

Jougne et tous les hameaux

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ARRÊTE Sécheresse Préfectoral N°25-2023-09-18-00007

Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise, sur la zone d’alerte des plateaux calcaires du Jura.

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ARRETE Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023

Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

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ARRETE du Maire 2023-52

Réglementation de la circulation et du stationnement

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Plan

ARRETE du Maire 2023-50

Réglementation de la circulation et du stationnement Alternat

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ARRETE du Maire 2023-12

Interdisant la baignade aux petit et grand étangs

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ARRETE DU MAIRE 2023-11

Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique

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ARRETE Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067

Travaux RN57

Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045

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ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003 
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.

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ARRETE DU MAIRE 2022-64

Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-12-09-00003 portant restriction de circulation sur la route nationale 57

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-07-29-00004 relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale

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ARRETE DU MAIRE 2021-20

Règlementation de la vitesse sur voies communales et “zone 30” Jougne et hameaux

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ARRETE DU MAIRE 2020-83

Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h

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ARRETE DU MAIRE 2020-84

Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales “Zones 30” Jougne et hameaux

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ARRETE DU MAIRE 2020-81

Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena

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ARRETE PREFECTORAL N°25-2020-11-28-001 modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220

Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage

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ARRETE PREFECTORAL 2005-1904-01841

Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.

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ARRETE CCLMHD interdisant le Stationnement des résidences mobiles sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

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