ARRETE N°25.2021.06.17
Portant sur interdiction de vente de boissons alcoolique à l’occasion de la fête de la musique 2021
ARRETE DU MAIRE 2021-20
Règlementation de la vitesse sur voies communales et « zone 30 » Jougne et hameaux
ARRETE PREFECTORAL N°25-2021-03-31-00003 portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l’épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs
ARRETE DU MAIRE 2020-13
Règlementant la circulation et le stationnement rue des remparts à Jougne
ARRETE DU MAIRE 2020-12
Règlementant la circulation et le stationnement rue des forges à la Ferrière-sous-Jougne
ARRETE DU MAIRE 2020-83
Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h
ARRETE DU MAIRE 2020-84
Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales « Zones 30 » Jougne et hameaux
ARRETE DU MAIRE 2020-81
Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena
ARRETE DU MAIRE 2019-68
Arrêté relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement
Place du Mont d’or et parking autour de la salle des fêtes
ARRETE PREFECTORAL N°25-2020-11-28-001 modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220
encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage
ARRETE PREFECTORAL 2005-1904-01841
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.