Publications par Sophan Som

« La réglementation sur le brûlage en agriculture »

Veuillez trouver ci-joint une plaquette d’information sur le brûlage des déchets verts par les exploitants agricoles (hors Plan de Protection de l’Atmosphère) dans le département du Doubs. Ce document a été mis à jour suite au nouvel arrêté du 4 mars 2025 portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces […]

Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Jougne (PLU)

Délibération n°2025-01-01 Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Jougne Cliquez ici pour voir la délibération.   Un registre destiné aux observations de toute personne intéressée est mis à disposition en mairie aux heures et jours habituels d’ouverture tout au long de la procédure.