Publications par Sophan Som

« La réglementation sur le brûlage en agriculture »

Veuillez trouver ci-joint une plaquette d’information sur le brûlage des déchets verts par les exploitants agricoles (hors Plan de Protection de l’Atmosphère) dans le département du Doubs. Ce document a été mis à jour suite au nouvel arrêté du 4 mars 2025 portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces […]

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Consultation Dossier Urbanisme Pour consulter un Dossier d’Urbanisme >> Permis de Construire Merci de prendre rendez-vous par téléphone au 03.81.49.11.75 ou par mail à accueil@mairiedejougne.fr Aux horaires d’ouverture au publics de la Mairie, entre 16h et 17h30. IMPORTANT : Photocopie et photographie non autorisé – Consultation simple