Plaquette d’informations – Comité de défense du site de chez Mimi
Vous trouverez ci-joint une plaquette d’informations réalisée par le comité de défense du site de chez Mimi. Elle a pour but de sensibiliser élus et administrés sur la préservation et l’évolution du patrimoine bâti ancien sur notre territoire.
« La réglementation sur le brûlage en agriculture »
Veuillez trouver ci-joint une plaquette d’information sur le
brûlage des déchets verts par les exploitants agricoles
(hors Plan de Protection de l’Atmosphère) dans le département du Doubs.
Ce document a été mis à jour suite au nouvel arrêté du 4 mars 2025
portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels (le précédent arrêté – 19 juillet 2023 – est abrogé).
La possibilité de brûler des déchets verts pour les agriculteurs est maintenant fixée du 1er octobre au 31 mars (période verte), sous réserve de respecter certaines conditions.
Ouverture – Clôture de la chasse pour la saison 2025-2026 dans le Doubs
Ouverture-clôture de la chasse pour la saison 2025-2026 dans le Doubs.
L’arrêté n° 25-2025-05-23-00021 – du 23 mai 2025.
Relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs.









