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Conférence “Maison de l’habitat du Doubs” – 13/05 18h30
SUR INSCRIPTIONS !!!
Plus d’infos en cliquant ici
Arrêté + avis concours aide soignant 2025 CDG90
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté d’ouverture du concours d’aide-soignant, session 2025, organisé par le centre de gestion du Territoire de Belfort et son avis de concours.
–> Arrêté d’ouverture du concours d’aide-soignant
–> Avis de concours
“La réglementation sur le brûlage en agriculture”
Veuillez trouver ci-joint une plaquette d’information sur le
brûlage des déchets verts par les exploitants agricoles
(hors Plan de Protection de l’Atmosphère) dans le département du Doubs.
Ce document a été mis à jour suite au nouvel arrêté du 4 mars 2025
portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels (le précédent arrêté – 19 juillet 2023 – est abrogé).
La possibilité de brûler des déchets verts pour les agriculteurs est maintenant fixée du 1er octobre au 31 mars (période verte), sous réserve de respecter certaines conditions.