ARRETE DU MAIRE 2020-83
Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h
ARRETE DU MAIRE 2020-84
Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales « Zones 30 » Jougne et hameaux
ARRETE DU MAIRE 2020-81
Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena
ARRETE DU MAIRE 2020-82
Règlementation de la circulation rue du château à Jougne
ARRETE N°25-2020-11-28-001 modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220
encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage
ARRETE N°25-2020-11-30-003
Arrêté portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l’épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs
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ARRETE N°2020-10-31 AP-EUS
Arrêté portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l’épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs
ARRETE N°25-2020-10-01-004
Arrêté levant les restrictions provisoires des usages de l’eau sur l’ensemble du département du Doubs
ARRETE N°25-2020-09-25-002
Arrêté portant sur la jauge maximale à 30 personnes pour toutes manifestations estivales ou familiales dans les établissements recevant du public (ERP) de type L et CTS à compter du lundi 28 septembre 0h00 jusqu’au dimanche 11 octobre 24h00
Cadre réglementaire pour faire face à l’épidémie de Covid-19
ARRETE PREFECTORAL N°2020-DIR EST-B25-102
Arrêté portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération
ARRETE 25-2020-07-17-006
Arrêté portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte sur l’ensemble du Département du Doubs
ARRETE 2005-1904-01841
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.
ARRETES FESTIVITES 14 JUILLET 2020
Arrêté portant interdiction de distribution, d’achat, et de vente à emporter de carburants (téléchargement ici)
Arrêté portant sur la cession et l’utilisation d’artifices de divertissement (téléchargement ici)
Arrêté portant interdiction temporaire de port et de transport d’objets pouvant constituer une arme par destination (téléchargement ici)
Ces différents arrêtés préfectoraux sont mis en place pendant toute la durée des festivités du 14 juillet, soit du 13 juillet 2020 à 8h00 au mercredi 15 juillet 2020 6h00.
ARRETE DU MAIRE 2020-19
Arrêté interdisant l’accès à l’aire de jeux, au stade municipal, aux terrains de pétanque et aux berges de la Jougnena
Pendant toute la période du confinement liée au COVID-19
ARRETE DU MAIRE 2019-68
Arrêté relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement
Place du Mont d’or et parking autour de la salle des fêtes
ARRETE PREFECTORAL N°2019-DIR EST-B25-078
Arrêté portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération