ARRETE PREFECTORAL N°2019-DIR EST-B25-078

Arrêté portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération

ARRETE RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES SCOLYTES DE L’EPICEA COMMUN DANS LES PEUPLEMENTS ATTEINTS

Document

ARRÊTE interdisant le Stationnement des résidences mobiles sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

Document

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT SUR LA RESTRICTION PROVISOIRE DES USAGES DE L’EAU

ALERTE RENFORCÉE sur l’ensemble du Département du Doubs – Niveau 2

Arrêté Niveau 2 alerte sécheresse

Liste des mesures restrictives sur l’usage de l’eau

ARRÊTE PREFECTORAL sur la prolongation de la Chasse du Sanglier dans le Doubs

ARRETE prolongation de la chasse du sanglier

ARRÊTE PREFECTORAL sur Interdiction d’utilisation de pétards et artifices.

Dans tous les lieux de rassemblement :

  • Sur la voie publique
  • En direction de la voie publique

Du Dimanche 30 décembre 2018 au Mardi 1er janvier 2019

AFFICHE_ARTIFICES_PETARDS

ARRÊTE PRÉFECTORAL fermeture Crèche

http://www.mairiedejougne.fr/wp-content/uploads/2018/11/ARRETE-PREFECTORAL-FERMETURE-CRECHE.pdf

ARRÊTE PREFECTORAL Micro Centrale

http://www.mairiedejougne.fr/wp-content/uploads/2018/11/arrêté-préfectoral-micro-centrale.pdf