Arrêté N° 25-2025-12-18-00017
Règlementant temporairement la vente, le transport et l’utilisation des carburants au détail, acide ou produits inflammables, chimiques ou explosifs, protoxyde d’azote, d’artifices de divertissement et la détention, le port et le transport, sans motif légitime, d’armes, de munitions ou d’objets pouvant constituer une arme au sens de l’article 132-75 du code pénal à l’occasion de la nuit de la Saint Sylvestre 2025-2026
Arrêté N° 25-2025-12-30-00003
Interdiction de la vente de boissons alcooliques à l’occasion de la nuit de la Saint Sylvestre 2025-2026
Arrêté du Maire 2025-103
Portant nomination d’un responsable des secours sur les pistes de ski Alpin et sur les pistes de ski de fond du domaine skiable d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté du Maire 2025-102
Portant nomination d’un responsable des secours sur les pistes de ski Alpin et sur les pistes de ski de fond du domaine skiable d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté du Maire 2025-101
Portant nomination d’un responsable des secours sur les pistes de ski Alpin et sur les pistes de ski de fond du domaine skiable d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté du Maire 2025-100
Portant nomination d’un responsable des secours sur les pistes de ski Alpin et sur les pistes de ski de fond du domaine skiable d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté du Maire 2025-94
Portant agrément du Responsable des décisions de déclenchement du PIDA (RDD)
Directeur des Opérations de déclenchement (DOD)
Arrêté municipal 2025-89
Arrêté temporaire de circulation
Route barré 1 au 11 rue du Faubourg – Déviation par la rue du de la Fougère, la rue des Champs remord et la rue des Ravières
Arrêté municipal 2025-88
Autorisation d’ouverture d’exploitation d’un établissement recevant du public – SUPER U – Classement de l’établissement en type M – 3ème catégorie
Arrêté municipal 2025-87
Arrêté temporaire de circulation
Route barré 1 au 11 rue du Faubourg – Déviation par la rue du de la Fougère, la rue des Champs remord et la rue des Ravières
Arrêté municipal 2025-86
Arrêté portant sur l’ouverture et la fermeture de la station d’Entre-Les-Fourgs
Domaine Skiable Alpin de la station d’Entre-Les-Fourgs
La Station d’Entre-Les-Fourgs
Arrêté municipal 2025-84
Arrêté Règlementation de la circulation et du stationnement Place du Mont d’Or et aux abords
Marché des écoles de Noël et descente du Père Noël
Place du Mont d’Or – Rue de l’Eglise – Rue des Sœurs – Place de la Mairie – Jougne
Arrêté municipal 2025-85
Arrêté Règlementation de la circulation et du stationnement Place du Mont d’Or et aux abords
Marché des écoles de Noël
Place du Mont d’Or – Jougne
Arrêté municipal 2025-83
Arrêté temporaire de circulation
Rue des forges – La Ferrière sous Jougne – Route barrée – Déviation par la rue de la cantine – Jougne
Arrêté municipal 2025-82
Arrêté temporaire de circulation
Rue des forges – La Ferrière sous Jougne – Route barrée – Déviation par la rue de la cantine – Jougne
Arrêté municipal 2025-81
Arrêté permanent de stationnement
Devant le 2 et 5 rue des carrières ainsi que sur la place de retournement – Jougne
Arrêté municipal n°2025-80
Arrêté temporaire de circulation et de stationnement
Place du Mont d’Or et RD423 en alternat – Jougne
Arrêté municipal n°2025-79
Arrêté temporaire de circulation
Interdiction de stationner et de dépasser
Rue des Forges
Arrêté préfectoral DDETSPP du 15 octobre 2025 N°25-2025-10-15-00002
Déterminant une zone réglementée suite à un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB)
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2025 N°25-2025-10-12-00001
Déterminant une zone réglementée suite à un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB)
Arrêté municipal n°2025-74
Réglementation de la circulation et de stationnement
RN57 – Pour marquage au sol
Jougne Alternat
Arrêté municipal n°2025-73
Temporaire circulation
Rue de la Caffode – Entre-les-Fourgs
Jougne Alternat
Arrêté municipal n°2025-72
Alignement « Section AK n°231 »
Les Échampés – Commune de Jougne
Arrêté municipal n°2025-71
Temporaire de circulation
RN57 – Travaux électrique
Alternat
Arrêté municipal n°2025-68
Temporaire de circulation – Jougne Alternat
Bourg de Jougne : Rue du Faubourg,
Route départementale n°423 de Jougne,
Hameau du Moulin : Rue des Maillots et Rue de la Côte du Moulin,
Hameau de la Ferrière-sous-Jougne : Rue des Forges
Arrêté municipal n°2025-67
Temporaire de stationnement
Parking Route des Alpes n°20-22
Manifestation ROBBE Escargots
Arrêté municipal n°2025-66
Temporaire de circulation
Exploitation forestière P43 de la FC Jougne
Arrêté municipal n°2025-65
Temporaire de circulation
Rue du Faubourg – Alternat
Arrêté municipal n°2025-64
Temporaire de circulation
Rue de la Goulette – Entre-les-Fourgs
Alternat
Arrêté municipal n°2025-63
Temporaire de circulation
Rue de la Côte – Alternat
Arrêté préfectoral du 8 septembre 2025 N°25-2025-09-05-00001
Relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d’habitation.
Arrêté municipal n°2025-60
Réglementant la circulation – Rue des soeurs
Arrêté municipal n°2025-59
Réglementation du stationnement à l’intérieur de la cour de la salle Saint ELOI – Commune de Jougne
Arrêté municipal n°2025-57
Instauration d’un sens unique de circulation
Rue de la caffode à Entre-Les-Fourgs
Arrêté préfectoral du 18 août 2025 N°25-2025-08-18-00003
Portant restriction provisoire des usagers de l’eau: niveau alerte renforcée sur l’ensemble du département du Doubs.
Arrêté municipal n°2025-56
Temporaire Circulation Route Barrée
Rue Mont Ramey
Arrêté municipal n°2025-55
Temporaire de circulation et de stationnement à Jougne
Manifestation UTMJ
Arrêté municipal n°2025-52
Temporaire de circulation et de stationnement – Rue du Baland – Jougne – Alternat
Arrêté départementale n° PON / 25 / 335
Manifestation et tir d’un feu d’artifice, interdire la circulation sur la RD423
Arrêté municipal n°2025-47
Temporaire de circulation et de stationnement
Rue des Barres – Les Echampés – Jougne Alternat
Arrêté Sécheresse n°25-2025-07-04-00002
Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte, sur l’ensemble du département du Doubs.
Arrêté préfectoral n°25-2025-06-16-00004
portant modification du zonage et de la période de validité de l’arrêté fixant des mesures de préservation du renard dans le cadre de la lutte contre le campagnol terrestre et encadrant le dispositif expérimental CARELI
Arrêté municipal n°2025-29
Arrêté temporaire de circulation
Exploitation Forestière de chablis – Lieu-dit Bois la ville – interdiction de circulation
Arrêté conjoint n°2025-DIR-Est-B25-025
Portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation RN57 en et hors agglomération à partir du 02 juin
Arrêté du Maire n°2025-16
Portant modification de l’arrêté n°2025-14 _ articles 1-2-6
Arrêté temporaire de circulation
Rue des Forges – La Ferrière-sous-Jougne à Jougne
Route barrée – Déviation par la rue de la Cantine
Arrêté du Maire n°2025-15
Autorisation de la poursuite d’exploitation d’un établissement recevant du public
Chalet Saônois – Classement de l’établissement en type Rh 4ème catégorie
Arrêté préfectoral du 4 mars 2025
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
Arrêté du Maire 2025-02
Arrêté temporaire alternat rues des Sœurs, des Maillots, de la Côte du Moulin, des Forges – Travaux Spie City Networks
Arrêté du Maire 2025-01
Arrêté temporaire route barrée Grande rue n°3 déviation travaux SNCTP.
Arrêté du Maire 2024-80
Réglementation du stationnement à Jougne, parking Route des Alpes, rencontre nationale de ski de randonnée nordique à Jougne.
Arrêté du Ministère de l’Intérieur du 19 novembre 2024
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
Arrêté du Maire 2024-74
Prononçant la fermeture du secteur de Piquemiette
L’interdiction d’accès à la piste « Troupézy » station Métabief Mont-d’Or, située sur la commune de Jougne
Arrêté du Maire 2024-72
Réglementation de la circulation
Entre-Les-Fourgs – Rue de la Goulette
Arrêté du Maire n°2025-54
Réglementation du stationnement sur le domaine public et privé
communal non réglementé
Arrêté de la Préfecture du Doubs n°25-2024-05-22-00005
Ouverture de la Chasse pour la campagne 2024-2025
Arrêté du Maire 2024-09
Réglementation Chemin du Crêt « Voie sans issue »
Arrêté du Maire 2024-08
Réglementation Rue des Écoles – La Ferrière-sous-Jougne « Cédez le passage »
Arrêté du Maire 2024-003
Réglementation de la circulation piétons trottoir – Routes des Alpes BI1
Arrêté n°PON/23/323
Arrêté n°PON / 23 / 284
Arrêté de Police portant réglementation de la circulation RD423
Arrêté du Maire 2023-67
Réglementation circulation Rue du Faubourg à Jougne
Arrêté de la Préfecture du DOUBS n°2013079-0006
Tournée de conservation cadastrale
Arrêté du Maire 2023-64
Réglementation de la vitesse sur voies communales et « Zone30 » Jougne et tous les hameaux
Arrêté Sécheresse n°25-2023-09-18-00007
Portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise, sur la zone d’alerte des plateaux calcaires du Jura.
Arrêté Ministère de L’intérieur et des Outre-Mer du 21 juillet 2023
Portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Arrêté du Maire 2023-52
Réglementation de la circulation et du stationnement
Arrêté du Maire 2023-50
Réglementation de la circulation et du stationnement Alternat
Arrêté du Maire 2023-12
Interdisant la baignade aux petit et grand étangs
Arrêté du Maire 2023-11
Interdiction d’éclairage nocturne du stade municipal et des terrains annexes – mesures de sobriété énergétique
Arrêté Préfectoral Conjoint N°2023_DIR-Est_B25-067
Travaux RN57
Portant abrogation de l’arrêté particulier n°2023_DIR-Est_B25-045
ARRETE Préfectoral N°25-2023-07-19-00003
Portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels.
Arrêté du Maire 2022-64
Règlementation du stationnement Place du tunnel – JOUGNE
Arrêté n°25-2021-12-09-00003
Portant restriction de circulation sur la route nationale 57
Arrêté n°25-2021-07-29-00004
Relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale
Arrêté du Maire 2021-20
Règlementation de la vitesse sur voies communales et « Zone 30 » Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-83
Règlementation de la circulation rue des Maillots, rue du Bois, rue de la côte du Moulin de 6h à 8h
Arrêté du Maire 2020-84
Règlementation de la vitesse sur certaines voies communales « Zones 30 » Jougne et hameaux
Arrêté du Maire 2020-81
Règlementation de la circulation et du stationnement aux abords du groupe scolaire la Jougnena
Arrêté n°25-2020-11-28-001
Modifiant arrêté N°25-2020-11-09-003 du 9/11/220
Encadrant les dérogations du confinement en matière de régulation de la faune sauvage
Arrêté n°2005-1904-01841
Portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département du Doubs.
Arrêté CCLMHD
Interdisant le Stationnement des résidences mobiles sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
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